Les C.P.G successoraux, pour des revenus
optimisés et le bonheur des héritiers.
Plusieurs Québécois détiennent des certificats de placement garantis (C.P.G.) et choisissent d'en dépenser les revenus ou d'en réinvestir uniquement les intérêts afin de préserver le capital initial qu'ils désirent léguer à leurs héritiers.
La philosophie traditionnelle motive l'investisseur à choisir les C.P.G. pour des raisons de stabilité et de garanties, son premier choix portant habituellement sur ceux offerts par les banques, les sociétés de fiducie et les caisses populaires.
Cependant, depuis un certain temps déjà, une nouvelle tendance invite l'investisseur à la recherche des mêmes garanties et de la même stabilité procurant un revenu immédiat équivalant aux C.P.G. traditionnels, soit les C.P.G. successoraux. De plus, ce produit offre à l'investisseur une nouvelle possibilité de contrôle de l'imposition sur ses revenus de placement, à laquelle s'ajoute un bénéfice tout à fait spécial, leFonds Santé.
Une alternative non traditionnelle
En utilisant ce concept, l'investisseur améliore d'une façon significative le bénéfice pour la succession à court et à moyen terme.
Contrôle de l'imposition
Le C.P.G. successoral possède une caractéristique unique en planification fiscale. En effet, contrairement au C.P.G. traditionnel qui déclenche automatiquement l'imposition sur les revenus, peu importe si ces derniers ont été dépensés ou simplement réinvestis, le C.P.G. successoral offre à l'investisseur la possibilité de réinvestir un ou plusieurs paiements sans déclencher d'imposition au cours de l'année concernée. Grâce à sa conception unique et sa flexibilité, le C.P.G. successoral permet littéralement d'augmenter le revenu de l'investisseur, tout en laissant tomber une partie des prestations à long terme pour la succession.
Le concept du C.P.G. successoral détient un avantage marqué sur le C.P.G. traditionnel, principalement grâce à l'écart de rendement provenant essentiellement du contrôle de l'imposition. Comme le C.P.G. successoral réinvestit et croît sur une base non imposable, c'est à moyen et à long terme que l'effet se fait particulièrement sentir. Dans certains cas, plutôt que d'encaisser un revenu de placement annuel, il est possible de capitaliser davantage pour la succession afin de payer les impôts au décès, procurer des montants additionnels aux héritiers ou faire des legs particuliers aux organismes de charité, entre autres.
Finalement, l'investisseur peut laisser les sommes investies et ne les utiliser qu'à une date ultérieure, tout en choisissant des comptes à taux fixe de 1,3,5,7 et 10 ans, en guise d'option de placement garanti.
Les avantages reliés au concept de l'assurance vie universelle
Comme il s'agit d'un produit relié au concept de l'assurance vie universelle, l'investisseur y trouve donc son compte puisque la portion assurance vie protège l'actif de la succession. La seule condition relative à l'émission d'un contrat de C.P.G. successoral est donc l'état de santé de l'investisseur.
Une fois les conditions d'admissibilité dûment remplies, l'investisseur profite du même coup d'un Fonds Santé fort intéressant puisqu'il offre un avantage additionnel unique. En effet, l'investisseur ayant éventuellement besoin de soins de santé pourra avoir recours à des prestations en capital libres d'impôts afin d'acquitter, à partir de ce compte, les frais reliés à ses problèmes de santé. La caractéristique d'amélioration de la valeur de la succession permet une augmentation de la prestation sans preuve d'assurabilité médicale une fois que le régime est ouvert.
" Le C.P.G. successoral émis par La Prudentielle, dans le cadre du Fonds Sécurité, va plus loin encore, affirme mon associée Anne-Marie Girard-Plouffe, assureur vie agréé et planificateur financier chez Option-Fortune Inc., et voici comment : si un homme de 55 ans non-fumeur et une femme de 52 ans non-fumeuse souscrivent à ce type de contrat en investissant près de 100 000 $ à un taux hypothétique de 6 % pour un C.P.G. traditionnel, comparativement à un taux de 5 % pour le C.P.G. successoral, il en résultera un bénéfice accru pour la succession, avec le concept du C.P.G. successoral. Dans le cas d'un C.P.G. traditionnel, l'investisseur récoltera 3 000 $ de revenu de placement annuel après impôts. Il en va de même pour le C.P.G. successoral dont le taux d'imposition est aussi de 50 % sur les revenus de placement, pour fins de comparaison. Résultat : le couple qui aura choisi le C.P.G. traditionnel utilisera entièrement ses revenus de placement et conservera le capital initial de 100 000 $ en faveur de sa succession, tandis que le couple qui aura choisi le C.P.G. successoral aura obtenu le même revenu que le C.P.G. traditionnel et laissera en héritage la somme de 417 983 $ pour le bénéfice de la succession. De plus, le Fonds Santé procurera la paix d'esprit au couple ayant opté pour le C.P.G. successoral, en cas de maladie soudaine. En effet, au lieu de recevoir 3 000 $ après impôts, ce couple pourra encaisser, selon son taux d'imposition, jusqu'au double du montant sans entamer davantage le capital. "
En conclusion, soulignons que l'option de revenu différé est la force du C.P.G. successoral, c'est-à-dire que c'est l'investisseur lui-même qui décide du moment où il sera imposé sur ses revenus de placement. Étant donné que ce type de placement s'inscrit dans le cadre d'une planification successorale, il est fortement conseillé de faire appel à un spécialiste dans ce domaine.
Richard Giroux est planificateur financier et conseiller en placements.