La saison des cadeaux...
Voici revenu le temps de l'année où le plaisir de donner s'intensifie avec l'expectative de recevoir! Pourquoi n'en serait-il pas de même pour les dons de bienfaisance? Hormis le fait que plusieurs contribuables ont entendu parler des avantages fiscaux reliés aux dons faits aux organismes de bienfaisance, le vieil adage "donner et retenir ne vaut" rappelle qu'un sacrifice, aussi minime soit-il, implique une privation.
Or, voilà que la fin d'année fiscale coïncide avec cette saison où l'on invite les plus fortunés à la compassion dans un souci de bien-être collectif. Pour les planificateurs financiers, il s'agit d'une occasion pour sensibiliser certains retraités à la philanthropie en leur démontant que, du soi-disant sacrifice, peut émaner un cadeau fiscal.
Se départir pour mieux s'enrichir
À cause des taux d'intérêt actuellement très bas, certains produits financiers reconnus comme sûrs, en ce qui a trait à la garantie du capital, privent les retraités des revenus de placement qu'ils avaient l'habitude de recevoir. Les épargnes à capital garanti offrent, en effet, peu d'options (certains concepts reliés à des indices boursiers peuvent, à la limite, majorer la valeur du placement dans le temps) et ce, en dépit du fait qu'une faible inflation procure un rendement réel plus intéressant, avant impôt. Néanmoins, la réduction de l'encaisse provoque, chez plusieurs retraités, beaucoup d'incertitude quant à la capacité de leur capital de générer des revenus. Voici donc une belle occasion d'expliquer à ces rentiers:
-comment augmenter leurs revenus après impôt sans prendre plus de risques;
-comment effectuer un don majeur à un organisme de bienfaisance;
-comment ne pas dépouiller la succession de la valeur totale ou partielle du don;
-comment fractionner le revenu avec la troisième ou quatrième génération.
En effet, grâce aux dons planifiés, un couple de retraités, ou encore une personne seule, peut s'enrichir de son vivant tout en ayant la satisfaction d'avoir supporté la cause humanitaire de son choix, sans pour autant appauvrir les héritiers.
Plusieurs personnes responsables de comités de dons planifiés touchent à chaque année des prêts à fonds perdus grâce auxquels tout le monde est gagnant.
En effet, d'après le bulletin d'interprétation IT-111R2, un donateur de 87 ans peut effectuer un don de 25 000 $ à un organisme de bienfaisance et encaisser, par la suite, les intérêts libres d'impôt. Dans l'hypothèse où les intérêts annuels sur un dépôt de 5 ans sont de 5 %, ce donateur recevra 1 000 $ nets d'impôt, compte tenu naturellement de son espérance de vie. Le calcul fiscal est basé sur le nombre d'années pendant lesquelles le rentier est appelé à recevoir du retour de capital plutôt que du revenu de placement, compte tenu toujours de son espérance de vie. En effet, ce traitement fiscal améliore substantiellement le revenu de placement après impôt par rapport aux intérêts versés sur un certificat de dépôt traditionnel. Dans ce cas-ci, l'espérance de vie de 6,2 ans, multipliée par le revenu de placement du certificat de dépôt de 25 000$ @ 5 % (25 000 $ X 5 % = 1 250 $ X 6,2 ans = 7 750 $- 25 000 $ = 17 250 $), détermine le montant du reçu d'impôt que l'organisme de bienfaisance est autorisé à émettre. Dans le cas où le revenu imposable du donateur excède 50 000 $, le retour d'impôt produit par la déduction sera de près de la moitié, soit environ 8 500 $. En investissant parallèlement dans un fonds d'actions (si le donateur est âgé de moins de 80 ans, un fonds distinct de compagnie d'asssurance vie à capital-décès garanti est à considérer), le capital de 8 500 $, dont le rendement hypothétique est de 8 %, toujours selon l'espérance de vie, vaudra 13 600 $ au décès, puisque l'impôt sur le gain en capital ne s'applique qu'à ce moment, laissant à la succession un montant net approximatif de 11 500 $. S'il s'agit d'un don planifié, l'impôt au décès peut varier dans la mesure où d'autres pertes sont réclamées à l'encontre des gains, influant ainsi le montant net que recevra la succession. Dans l'éventualité où le donateur a des petits-enfants ou des arrière-petits-enfants à qui il souhaite faire un don en fiducie, la valeur du retour d'impôt, moins les frais de constitution de la fiducie, par exemple 8 000 $, peut être investie dans un fonds d'actions générant toujours le moins de gain en capital possible annuellement. Avec la même hypothèse de 8 %, il faudra environ 15 ans pour récupérer le montant de 25 000 $ investi par l'aïeul. Toutefois, le gain en capital futur sera imposé entre les mains du petit-fils ou de la petite-fille, puisque les règles d'attribution ne s'appliquent pas en matière de placement générant du gain en capital. Il s'agit donc d'un autre véhicule intéressant pour financer les études.
Dans le cas où nous serions en présence d'un couple dont l'âge gravite autour de 70 ans, le retour d'impôt, moins élevé cependant compte tenu de l'espérance de vie, pourrait servir à la souscription d'une assurance vie au second décès de 25 000 $, afin de remplacer totalement le capital. Cependant, les revenus de ces placements ne seraient sans doute pas totalement exonérés d'impôt.
Le principal désavantage relié au prêt à fonds perdus provient de la non-disponibilité future des sommes données et de l'incapacité de récupérer le capital au décès autrement que par une planification successorale simultanée, d'où l'importance de faire appel aux stratégies de dons planifiés.
Ainsi donc, voilà que dans l'exemple ci-haut, l'arrière-grand-père fait un cadeau de 25 000 $ aux enfants malades, que sa générosité lui vaut presque le double de revenu pour le même placement, et que son arrière-petit-fils ou son arrière-petite-fille se méritera une bourse d'étude de 25 000 $ dans 15 ans!
Par les dons planifiés, le bienfaiteur permet à tous de profiter de la saison des cadeaux sans se dépouiller lui-même de son vivant.Source : Cet article, inspiré d'un texte publié dans la revue Prospective, a été reproduit partiellement avec la permission de Mme Anne-Marie Girard-Plouffe.
Richard Giroux est planificateur financier et conseiller en placements.