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E n 1998, une planification financière suggérant un don de bienfaisance pourrait s'avérer généreux pour votre propre portefeuille

La venue du Nouvel An est sans doute la période la plus propice à la prise de résolutions. Pourquoi pas, en 1998, une planification financière suggérant un don de bienfaisance qui pourrait s'avérer du même coup généreux pour votre propre portefeuille?

En effet, si générosité et rentabilité vont de pair, vous serez sans doute intéressé d'apprendre:

• comment augmenter vos revenus après impôts sans prendre plus de risques;
• comment faire un don majeur à un organisme de bienfaisance;
• comment ne pas dépouiller la succession de la valeur totale ou partielle du don;
• comment fractionner le revenu avec la troisième ou la quatrième génération.

Les prêts à fonds perdus *

Au moyen de dons planifiés, un couple de retraités ou encore une personne seule peut, de son vivant, s'enrichir tout en ayant la satisfaction d'avoir soutenu la cause humanitaire de son choix, sans pour autant appauvrir totalement ses héritiers.

Selon le bulletin d'interprétation IT-111R2, un donateur de 87 ans peut effectuer un don de 25 000 $ à un organisme de bienfaisance et encaisser par la suite les intérêts libres d'impôts. Dans l'hypothèse où les intérêts sur un dépôt de cinq ans sont de 5 %, versés annuellement, le donateur recevra 1000 $ nets d'impôts, compte tenu de son espérance de vie. Le calcul fiscal est basé sur le nombre d'années pendant lesquelles le rentier est appelé à recevoir du retour plutôt que du revenu de placement, étant donné son espérance de vie.

De fait, ce traitement fiscal améliore le revenu de placement après impôts par rapport aux intérêts versés sur un certificat de dépôt traditionnel. Dans ce cas-ci, le calcul de l'espérance de vie de 6,2 ans, multipliée par le revenu de placement du certificat de dépôt de 25 000 $ à 5 % (25 000 x 5 % = 1250 x 6,2 ans = 7750 $ &endash; 25 000 $ = 17 250 $) détermine le montant du reçu d'impôt que l'organisme est autorisé à émettre.

Dans le cas où le revenu imposable du donateur excéderait 50 000 $, le retour d'impôt provenant de la déduction se chiffre à près de la moitié, soit environ 8500 $, à un rendement hypothétique de 8 % pour la durée de l'espérance de vie, alors que les impôts sur le gain en capital, qui ne sont déclenchés qu'au décès, lui vaudront 13 600 $ (11 500 $ nets après impôts).

S'il s'agit d'un don planifié, les impôts au décès peuvent varier selon que d'autres pertes sont réclamées à l'encontre des gains, jouant ainsi sur le montant net que recevra la succession. Si le donateur a des petits-enfants ou des arrière-petits-enfants à qui il souhaite faire un don en fiducie, la valeur du retour d'impôts, moins les frais de constitution de fiducie, par exemple 8000 $, peut être investie dans un fonds d'actions déclenchant toujours le moins de gains en capital annuels possible.

Avec la même hypothèse de 8 %, il faudra compter environ 15 ans pour récupérer le montant de 25 000 $ de l'aïeul. Toutefois, le gain en capital futur sera imposé entre les mains de la petite-fille ou du petit-fils puisque les règles d'attribution ne s'appliquent pas en matière de placement générant du gain en capital. Il s'agit donc d'un véhicule fort intéressant pour financer les études des enfants.

Dans le cas d'un couple de 70 ans, le retour d'impôts, moins élevé compte tenu de l'espérance de vie, pourrait servir à la souscription d'une assurance-vie au second décès de 25 000 $ afin de remplacer totalement le capital. Cependant, dans ce cas, les revenus de placement ne seraient sans doute pas totalement exonérés d'impôts.

Le principal désavantage lié au prêt à fonds perdus vient de la non-disponibilité future des sommes données et de l'incapacité de récupérer le capital au décès autrement que par une planification successorale simultanée, d'où l'importance de faire appel aux stratégies de dons planifiés.

Ainsi, voilà que, dans l'exemple ci-dessus, l'arrière-grand-père fait un cadeau de 25 000 $ aux enfants malades, que sa générosité lui vaut presque le double de revenus pour le même placement et que son arrière-petite-fille ou petit-fils pourra profiter d'une bourse d'études de 25 000 $ dans 15 ans!

* Extrait de la revue Prospective, décembre 1997, AMGP)

Richard Giroux est planificateur financier et conseiller en placements.