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Un investissement dans des sociétés de ressources
naturelles canadiennes offrant des avantages fiscaux

Une stratégie de placement fiscalement intéressante qui permet aux commanditaires de réclamer des déductions fiscales liées à des frais d'exploration au Canada (FEC), réduisant ainsi le coût du placement après impôts, voilà l'objectif du Groupe Ressources NCE qui gère déjà 800 millions $ pour 40 000 investisseurs, par l'entremise de fiducies de redevances, de sociétés en commandite et d'actions accréditives.

Établie en 1984, Groupe Ressources NCE est une société essentiellement spécialisée en gestion de placements pétroliers et gaziers. Forte d'une expérience bien établie en approvisionnement, évaluation, ainsi qu'en acquisition gazière et pétrolière, cette société possède 5 000 puits et 230 coentreprises répartis sur 2 millions d'âcres bruts situés particulièrement en Alberta, Saskatchewan et dans la portion Nord-Ouest de la Colombie-Britannique. Groupe Ressources NCE emploie plus de 130 personnes diplômées en génie, géologie, finance et marketing.

Comment fonctionne une société en commandite accréditive ?

En premier lieu, les investisseurs fournissent le capital à la société en commandite par la voie d'une émission publique à l'épargne et, par la suite, la société en commandite fournit le capital aux sociétés de ressources naturelles pour des fins d'exploration. En renonçant à leurs déductions FEC (frais d'exploration canadienne), les sociétés de ressources naturelles transfèrent littéralement celles-ci à la société en commandite qui, de son côté, affecte toutes les déductions aux commanditaires, permettant ainsi aux contribuables de réduire leur fardeau fiscal.

Placements intéressants du point de vue fiscal

Grâce à la société en commandite accréditive, les commanditaires auront le droit de déduire les FEC ayant fait l'objet d'une renonciation en faveur de la Société à l'égard de leur souscription pour des actions accréditives, et pourront déduire les pertes de la Société générées par l'entremise des déductions des frais d'émission. Les déductions fiscales seront principalement réalisées en 1998. Dans le cas de l'offre maximale, un placement de 2 500 $ (minimum) fournira, selon les estimés, une déduction fiscale de 2 269 $ pour cette année. Si l'investisseur ajoute un montant de 231 $ pouvant être déduit en 1999, celui-ci aura donc déduit la totalité de sa mise de fonds sur une période de deux ans. Afin d'améliorer le rendement des commanditaires, la société s'engagera à investir dans tout le produit disponible pour le placement, le ou avant le 31 décembre 1998, dans les actions accréditives pour lesquelles les commanditaires auront le droit de réclamer certaines déductions sur leur revenu aux fins de l'impôt sur le revenu.

Alternatives de liquidité

Lors d'une assemblée spéciale des commanditaires à être tenue au plus tard le 31 mars 2000, le commandité souhaite proposer aux commanditaires une alternative à la cessation de la Société, ceci comprenant l'échange pour des titres d'une société de placement à capital variable (fonds communs de placement) ou d'un autre véhicule de placement. Cette alternative, en plus d'offrir une liquidité à l'investisseur, lui donne une belle opportunité de croissance. L'avantage de l'échange que propose NCE se situe au niveau de l'absence du déclenchement d'incidence fiscale ou d'impôts pour les investisseurs. Le commandité devra cependant proposer cette alternative d'échange au plus tard le 31 mars 2000. Une fois l'échange réalisé, la société entend gérer son fonds en investissant dans des sociétés de ressources naturelles.

Les Québécois sont surtaxés !

Avec un taux marginal d'impôt maximum de 52,61%, les Québécois n'ont plus beaucoup d'options d'abris fiscaux. Les défuntes sociétés en commandite de fonds communs de placement, les placements dans des secteurs comme les logiciels, les films, l'immobilier, voilà autant de possibilités de réduire le fardeau fiscal du contribuable parties en fumée. Aussi, certains diront que l'on doit profiter des occasions de placement fiscales pendant qu'elles passent !

C'est bien ce qu'entend faire la société NCE en permettant à tous les contribuables de chaque province canadienne d'investir dans ce que nous possédons en plus grande quantité au pays, les ressources naturelles.

Rappelons-nous qu'un investissement dans ce secteur est une excellente protection contre le risque soudain de baisses de marché des actions, pour ne citer que celui-là. D'années en années, la société a bâti sa réputation par le biais de gestionnaires chevronnés et de critères d'investissement rigoureux. Du bureau de la place Ville-Marie récemment ouvert, M. Jacques Daigle, directeur du Développement des affaires du Groupe Ressources NCE, affirme ceci : "En additionnant une déduction de 100 % à un portefeuille bien diversifié, l'investisseur ne risque qu'une somme de 1 306 $ sur un investissement minimum de 2 500 $, si l'on considère qu'au taux de 52,61%, un contribuable sauvera en fait 1 194 $ en impôts en 1998 ". Celui-ci affirme aussi que 100 % des produits nets de l'émission seront investis dans des titres inscrits à une bourse canadienne. En dernier lieu, M. Daigle prévoit que cette émission trouvera preneur rapidement, car le moment est bien choisi suite à cette période de rapports d'impôts. De plus, le programme de rabais de 10 % du prix réel de souscription pour cette nouvelle émission est alléchant. En effet, la société a prévu un rabais de 2,50 $ par part de 25 $ (prix de l'émission) si la souscription est réalisée d'ici le 31 mai 1998, et de 1,25 $ pour la période comprise entre le 1er juin 1998 et le 31 juillet 1998.

Au moment d'écrire ces lignes, la société était toujours en attente de son visa provenant des organismes de réglementation ; elle prévoit d'ailleurs obtenir le visa pour le prospectus final en début d'avril. Dans le cas de ce rare abri fiscal, l'investisseur qui acquiert des parts dans le but d'obtenir des avantages fiscaux devrait obtenir l'avis d'un conseiller fiscal indépendant et faire la lecture en détail du prospectus afin de mieux évaluer la pertinence d'acquérir ce type de placement en fonction de sa situation financière.

Richard Giroux est planificateur financier et conseiller en placements.