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Compte tenu de la croissance accrue des marchés, les investisseurs, encouragés par certains analystes, sont actuellement confrontés à une nouvelle réalité : la prise de profits. Pour plusieurs, les rendements enregistrés au cours de la dernière année, lesquels pouvaient même excéder les 30 %, justifient amplement cette décision au sein du REÉR, relative à la prise de profits. Toutefois, cette décision devient moins évidente lorsqu'il s'agit de réaliser des gains en capital dans les placements " hors-REÉR ". La considération fiscale prend donc tout son sens dans deux cas précis, le premier représentant l'investisseur qui désire toucher un revenu de retraite net plus élevé grâce à un traitement fiscal privilégié, et le second représentant l'investisseur qui souhaite capitaliser sur une période à long terme tout en minimisant l'impact des impôts durant cette période.

Le programme de retraits systématiques

Le programme de retraits systématiques est un service spécial offert par les sociétés de fonds communs de placement dans le but de permettre à leurs clients investisseurs de toucher le revenu de retraite qui convient le mieux à leurs besoins, à partir d'une épargne non enregistrée. C'est une stratégie qui, en plus d'être souple et commode, a fait ses preuves pour générer un revenu régulier normalement mensuel ou trimestriel. Cette méthode permet des retraits à intervalles réguliers en présentant, au rachat, des parts de fonds communs de placement, pendant que le reste de l'épargne continue d'être investi dans des fonds communs bien gérés, que ce soit des fonds communs d'actions ou d'obligations ou encore des fonds communs équilibrés.

Historiquement, les rendements à long terme plus élevés et le traitement fiscal préférentiel de tels fonds communs permettent aux retraités de réduire l'épuisement de leur épargne. Ils leur permettent aussi de présenter, au rachat, un nombre suffisant de parts pour en tirer un revenu indexé en fonction de l'inflation, pendant une période nettement plus longue que s'ils avaient investi uniquement dans des instruments de dépôt garanti…pourvu que le revenu tiré demeure raisonnablement proportionnel au rendement moyen du capital investi.

Avec un programme semblable, seule la partie de chaque retrait constituée en gains en capital est imposable. Le reste du retrait est formé du capital initial et n'est donc pas imposable. Au début, les retraits effectués dans le cadre d'un tel programme constituent surtout un remboursement de capital, ce qui fait que les impôts demeurent faibles. Graduellement, les gains en capital constituent une partie plus importante de retraits. Contrairement au revenu d'intérêt qui est entièrement imposable, les trois quarts seulement des gains en capital sont imposables. Par cette stratégie, l'investisseur profite donc d'un traitement fiscal privilégié et garde le contrôle absolu de son épargne, ce qui constitue une solution souple pour le contrôle du revenu et du choix de placements disponibles pour la planification successorale.

Les fonds à reports de gains en capital …

Diverses sociétés de fonds communs de placement offrent, par le biais des conseillers en placements et des représentants en épargne collective, d'autres solutions de capitalisation permettant le report d'impôts. Les gains en capital ne sont pas réalisés lors de conversions au sein du groupe d'une famille de fonds. En fait, l'investisseur est en mesure de prendre des profits dans certains fonds et ne sera pas imposé sur le gain en capital s'il transfère ce gain d'un fonds à un autre fonds appartenant au même groupe. Les gains en capital seront réalisés seulement lorsque l'investisseur quittera le groupe ou encaissera un dividende sur les gains en capital. Chez AGF, l'investisseur retrouvera, au sein du Groupe AGF international, cette option qui avantage évidemment l'investisseur qui a un horizon à long terme et qui veut profiter de l'effet de l'intérêt composé sur le revenu de l'investissement. G.T. Global a créé une seule et même entité juridique aux fins de l'impôt, les Fonds G.T. Global Inc. Tous les revenus, ainsi que tous les frais incidents et les gains ou pertes en capital rattachés à toutes les catégories d'actifs des fonds G.T. Global sont pris en compte lors du calcul de l'ensemble de l'impôt à payer pour l'entité. Cette consolidation des gains et des pertes au sein d'une même entité signifie que les pertes nettes en capital enregistrées dans une catégorie d'actifs peuvent servir à compenser des gains en capital dans une autre catégorie. Selon les circonstances, cela peut permettre de minimiser le montant de dividendes sur les gains en capital payables aux actionnaires et sur lesquels l'impôt doit être payé. Une multitude d'autres détails pourrait toutefois entraîner des incidences fiscales pour le Fonds G.T. Global ainsi que pour le Groupe AGF international et, en bout de ligne, pour l'investisseur. À titre d'exemple, l'entité pourrait être réputée avoir réalisé des gains en capital susceptibles d'être distribués aux investisseurs s'il devenait nécessaire de vendre des titres attribuables à la catégorie d'actifs liquidée dans le but de dégager le produit nécessaire à la conversion. Finalement, les investisseurs devront quand même acquitter l'impôt sur les dividendes que le fonds leur sert au titre de gains en capital. En résumé, la décision d'investir sous cette forme "report d'impôts " ne devrait pas reposer uniquement sur des considérations fiscales mais plutôt, comme pour tout autre fonds commun de placement, sur les mérites de l'investissement et la pertinence du fonds en regard des objectifs et de la tolérance au risque de l'investisseur.

Des conseils avisés sont fortement recommandés pour la mise en application des deux stratégies ci-dessus mentionnées.

Richard Giroux est planificateur financier et conseiller en placements.